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Règlement

RÈGLEMENT ET INSCRIPTION 2021-2022

Sommaire : 

  • 1. Cours hebdomadaires
  • 2. Stages des vacances

(version du 01.11.2021 - versions antérieures disponibles sur demande au secrétariat)

1. Cours hebdomadaires en présentiel

L’enseignement est organisé sur une année scolaire, soit 34 semaines de septembre à fin juin. Aucun cours n’est donné durant les vacances scolaires et les jours fériés. L’élève qui souhaite choisir son professeur doit l’indiquer sur le bulletin d’inscription. Dans la mesure du possible, son choix est pris en considération sachant qu'il peut également y avoir des changements de professeurs intervenant en cours d'année.

1.1 Section musique

Les cours “semi-privés” que l’école Apolline dispense sont donnés collectivement pour des périodes de 40 minutes. Le succès de tels cours repose sur la cohérence du groupe. Ainsi, les élèves sont triés par âge et par niveau de pratique. Le professeur veillera à maintenir une progression homogène des élèves d'une même classe, raison pour laquelle le travail à la maison sera particulièrement suivi. Une implication minimum de l'élève est nécessaire.

Création d'une nouvelle classe : lorsqu'il n'est pas possible de créer un groupe d'élèves jugé cohérent, Apolline se réserve le droit de ne pas ouvrir la classe semi-privée et de proposer un cours privé en lieu et place. Les critères retenus sont l'âge des élèves ainsi que leur niveau de pratique de l'instrument. La disponibilité des élèves entre également en ligne de compte.

Classe constituée par le passé : dans le cas où une classe semi-privée s'avérerait ne pas ou ne plus fonctionner correctement, Apolline se réserve le droit de séparer les élèves et/ou de les remplacer par d'autres, dans le but de garantir la qualité du cours. Si, en cours d'année, un élève vient à se retrouver seul à la suite d'un tel cas, Apolline lui proposera un cours privé. Apolline se réserve le droit de ne pas prendre en charge la différence de prix, auquel cas ces frais seront à payer par l'élève concerné, respectivement ses parents. Dans ce cas précis, l'élève concerné aura la possibilité de résilier son inscription sans frais avec effet immédiat.

1.2 Inscription et admission

Le formulaire d’inscription en ligne tient lieu de contrat. Le présent règlement en fait partie intégrante.

Afin de valider votre inscription de manière définitive, il est nécessaire de retourner l'inscription dûment datée et signée par la poste à Apolline (Apolline - Route de Pallatex 5 - 1163 Etoy). Celle-ci vous sera automatiquement envoyée par email lorsque vous aurez finalisé votre inscription en ligne. L'inscription n'est validée et la place de l'élève n'est réservée que lorsque ce document est en possession d'Apolline.

L’inscription est faite pour une année scolaire complète. L’admission en cours d’année scolaire est possible selon les places disponibles et le niveau de l’élève; chaque demande est étudiée par Apolline. Un cours peut être annulé par Apolline, même en cours d’année, si le nombre d’inscriptions est insuffisant. Dans ce cas, un remboursement prorata temporis sera effectué. L’inscription sera annulée et aucune réinscription ne sera admise si la totalité des factures des exercices précédents n’est pas réglée.

1.3 Cours d'essai

Tout élève qui commence une nouvelle discipline chez Apolline effectue un premier cours d'essai. Au terme de ce cours d’essai, l’élève ou son représentant légal décide s’il désire continuer ou non. S’il ne désire pas continuer, une demande d'annulation d'inscription doit être faite à l'attention d'Apolline. Le cours d’essai ne sera alors pas facturé. La participation au deuxième cours engage l’élève pour l’année scolaire entière. Le cas échéant, le cours d’essai sera facturé. Le cours d'essai n'a lieu que la première année d'étude de l'élève dans la discipline concernée.

1.4 Résiliation

Une résiliation de l’inscription en cours d’année scolaire ne donne droit à aucune réduction d’écolage ou remboursement. La totalité des factures pour l'année scolaire restent dues. Exceptions faites dans les cas suivants : 1/ Déménagement hors du canton ou à l’étranger sur présentation d’une attestation du contrôle des habitants. 2/ En cas d’accident ou maladie pour une durée d’au moins 3 mois et sur présentation d’un certificat médical. La résiliation doit être annoncée à Apolline par lettre recommandée. Le montant dû de l’écolage sera calculé au prorata temporis.

1.5 Absence

Chaque absence de l’élève doit être signalée directement au professeur. Les leçons ne sont ni remplacées ni remboursées. Celles manquées pour une période de plus de 30 jours pour cause de maladie ou accident, et sur présentation d’un certificat médical, seront remboursées. Dans tous les cas, les 30 premiers jours sont dus. Le remboursement est envisageable selon les conditions énoncées ci-dessus dès la 5ème semaine d’absence. Un décompte est effectué après réception par l’administration d’Apolline du certificat médical de reprise à 100%. En cas d’absence du professeur, le(s) cours manqué(s) seront rattrapés en fin d’année ou seront dispensés par un remplaçant.

1.6 Concerts, expositions, spectacles

Les élèves peuvent participer à diverses manifestations telles que concerts, expositions et spectacles au cours de l'année. La participation est soumise à l’accord du professeur et d'Apolline.

1.7 Réduction d’écolage

Le deuxième enfant et le(s) suivant(s) d’une même famille inscrite(s) aux cours bénéficient d’une réduction d’écolage de 10 %, quel que soit le cours suivi. Un rabais de 10% (par cours supplémentaire) est accordé si l’élève suit plus d’un cours. Ces rabais et les éventuelles subventions communales ne sont pas cumulables. 

1.8 Écolages

Nos tarifs publiés sur notre site internet sont fixés annuellement. Le montant de l’écolage annuel est facturé en début d’année scolaire. Les cours sont payables selon les possibilités suivantes :

  • paiement annuel - 1 seul versement pour l'année complète. Les frais d'inscription sont offerts.
  • paiements mensuels - le montant total de l'écolage annuel est réparti sur 12 mois, de septembre à août. Des frais de fractionnement s'appliquent.
Cours d'Arts Visuels Durée Prix mensuel* Prix unique**
Dessin BD/Manga 6-10 ans 60 minutes 75.00 CHF 850.00 CHF
Dessin BD/Manga 10-16 ans & adultes 90 minutes 99.00 CHF 1'150.00 CHF
Dessin Peinture Illustration 6-10 ans 60 minutes 75.00 CHF 850.00 CHF
Dessin Peinture Illustration 11-16 ans & adultes 90 minutes 99.00 CHF 1'150.00 CHF
Dessin Académique dès 16 ans 120 minutes 125.00 CHF 1'390.00 CHF
Stage des vacances 3 heures x 5 jours 290.00 CHF la semaine
 
Cours de Théâtre Durée Prix  
Stage des vacances 3 heures x 5 jours 290.00 CHF la semaine
 
Cours de Musique Durée Prix mensuel* Prix unique**
Enfants et adolescents (moins de 18 ans) :
Semi-Privé - 2 élèves 40 minutes 111.00 CHF 1'250.00 CHF
Privé 30 minutes 149.00 CHF 1'690.00 CHF
Privé 40 minutes 166.00 CHF 1'890.00 CHF
Privé 50 minutes 179.00 CHF 2'090.00 CHF
Adultes (dès 18 ans) :
Privé 30 minutes 166.00 CHF 1'890.00 CHF
Privé 40 minutes 175.00 CHF 1'990.00 CHF
Privé 50 minutes 189.00 CHF 2'190.00 CHF
Ateliers de musique actuelle - groupes de 3 à 6 élèves :
Atelier de musique actuelle - élève d'Apolline 60 minutes 55.00 CHF 600.00 CHF
Atelier de musique actuelle - élève extérieur-e 60 minutes 95.00 CHF 1'100.00 CHF

* 12 mensualités à payer de septembre à août (voir notre règlement).
** Prix pour le paiement des cours de l'année complète en un seul versement.

Les prix affichés sont valables pour une inscription annuelle (cours de septembre à juin). Tous les frais sont compris. En cas d'inscription en cours d'année, le calcul du prix est effectué au prorata du nombre de cours restants, le prix mensuel peut en conséquence légèrement varier.

En cas d’inscription en cours d’année, le montant de l’écolage est calculé prorata temporis. En cas de non-règlement, la facture est remise à Creditreform Romandie GNT SA après un 2ème rappel infructueux. De plus, Apolline se réserve le droit de suspendre les cours de l’élève concerné.

1.9 Exclusion

La direction d’Apolloine se réserve le droit d’exclure un élève, qui, par son comportement, porte préjudice au bon déroulement des cours. Dans ce cas-là, l’écolage annuel reste dû dans sa totalité.

1.10 Retard de paiement

Le délai de paiement est indiqué sur chaque facture. Lorsque ce délai est échu, Apolline fait parvenir un premier rappel de paiement, 10 jours après la date d'échéance, puis un deuxième après 20 jours supplémentaires, soit 30 jours après la date d'échéance. Apolline ne facture aucun frais pour ces deux rappels, qui sont envoyés par email. 30 jours après la date d'échéance, en cas de non paiement, Apolline se réserve le droit de transmettre la créance à la société Creditreform Romandie GNT SA, selon les conditions suivantes.

Le montant facturé est exigible le jour civil indiqué sur la facture. Le taux d'intérêt moratoire est de 9%. Le contractant se réserve le droit de refuser une commande jusqu'à ce que toutes les créances en cours aient été réglées. Le recouvrement des créances est effectué par Creditreform Romandie GNT SA après un 2ème rappel infructueux. Les frais engagés à cet effet sont remboursables et dépendent du montant de la créance. Dès la prise en charge de la créance par Creditreform Romandie GNT SA, les taxes s'élèvent à CHF 60.- jusqu'au montant de créance (MC) de CHF 50.-, CHF 100.- jusqu'au MC de CHF 150.-, CHF 125.- jusqu'au MC de CHF 300.-, CHF 190.- jusqu'au MC de CHF 500.-, CHF 260.- jusqu'au MC de CHF 1000.-, CHF 350.- jusqu'au MC de CHF 2000.-, CHF 530.- jusqu'au MC de CHF 4000.-, CHF 900.- jusqu'au MC de CHF 8000.-, CHF 1330.- jusqu'au MC de CHF 16000.-, CHF 2000.- jusqu'au MC de CHF 32000.-, CHF 2600.- jusqu'au MC de CHF 50000.-, à partir du MC de CHF 50000.-, elles s'élèvent à 5.5% de la créance. Tous les montants sont hors TVA.

1.11 Mesures en cas de fermeture imposée par les autorités cantonales ou fédérales pour cause de Covid-19

En cas de fermeture de l'école pour une période imposée par la Confédération ou le canton de Vaud, les professeurs organisent un suivi des élèves à distance, durant la totalité de la période de fermeture. Il peut s'agir de cours en ligne ou d'un suivi au moyen de vidéos et d'exercices créés spécialement par les professeurs et mis à disposition des élèves. Apolline peut également décider de reporter les cours en fin d'année scolaire. Aucun remboursement d'écolage n'est prévu.

2. Stages des vacances en présentiel

2.1 Inscription et admission

Le formulaire d’inscription en ligne tient lieu de contrat. Le présent règlement en fait partie intégrante. L’inscription est faite pour une semaine de stage complète. Un stage peut être annulé par Apolline avant son commencement si le nombre d’inscriptions est insuffisant. Dans ce cas, un remboursement sera effectué. Aucune inscription ne sera admise si la totalité des factures des exercices précédents n’est pas réglée.

2.2 Réduction d’écolage

Le deuxième enfant et le(s) suivant(s) d’une même famille inscrite(s) aux stages bénéficient d’une réduction d’écolage de 10 %, quel que soit le cours suivi. Ces rabais et les éventuelles subventions communales ne sont pas cumulables. 

2.3 Écolages

L'écolage pour le stage est facturé par email et doit être réglé avant le début des cours. Le paiement est nécessaire pour finaliser l'inscription.

2.4 Exclusion

La direction d’Apolloine se réserve le droit d’exclure un élève, qui, par son comportement, porte préjudice au bon déroulement des cours. Dans ce cas-là, l’écolage reste dû dans sa totalité.

2.5 Résiliation

Une inscription peut-être résiliée sans frais jusqu'à deux semaines avant la date de début du stage. Si celui-ci a déjà été payé, il est alors remboursé intégralement. Toute résiliation intervenant dans une période de moins de 14 jours avant le début du stage ne donne droit à aucun remboursement, quelle qu'en soit la raison.

2.6 Absence

Chaque absence de l’élève doit être signalée directement au professeur. Les leçons ne sont ni remplacées ni remboursées. En cas d'absence de 3 à 5 jours durant une même semaine, pour cause de maladie ou accident, et sur présentation d’un certificat médical, l'élève se voit dédomagé ainsi : 3 jours d'absence : CHF 100.-, 4 jours d'absence : CHF 125.-, 5 jours d'absence : CHF 150.-. Le montant du dédomagement est remboursé par virement bancaire.

3. Bon cadeau

3.1 Bon cadeau pour un stage

Le bon cadeau est valable 1 an à partir de sa date d'achat. Aucun remboursement n'est possible. Pour utiliser un bon, son détenteur doit s'inscrire à une semaine de stage et remplissant le formulaire d'inscription usuel, où il spécifiera dans les options de paiement "je possède un bon". L'accès au stage choisi se fait sous réserve de place disponible, la détention d'un bon n'offre aucun privilège d'accès.

4. Responsabilité de l’école

L’école ne couvre pas les risques de maladie et d’accident, chaque élève doit être assuré personnellement. La responsabilité de l’école n’est pas engagée pour tous les dommages, accidents et blessures, causés ou subis lors des cours ou durant les spectacles ainsi que pour les vols éventuels commis dans les vestiaires et à l’intérieur des locaux. Il est recommandé de ne laisser aucun objet de valeur dans les vestiaires (sacs à main, bijoux, argent, etc...).

5. Protection du droit à l’image

Sauf avis contraire écrit au préalable lors de l’inscription, l’élève ou son représentant légal accepte l’utilisation ou la publication de sa photo (ou de celle de ses enfants) ou la diffusion d’un film le/la représentant (ou représentant ses enfants), dans le cadre des activités et/ou des manifestations proposées par Apolline (réseaux sociaux, site internet, brochures et flyers, affiches). Veuillez vous référer à la politique de confidentialité d’Apolline pour de plus amples renseignements.

6. Le for juridique est à Lausanne

RÈGLEMENT ET INSCRIPTION 2021-2022 - Apolline Sàrl - Route de Pallatex 5 - 1163 Etoy

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